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1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
ESCRIME PONT STE MAXENCE
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Siège social : MAIRIE
7 PLACE PIERRE MENDES FRANCE
60700 PONT-SAINTE-MAXENCE
Téléphone : 06 17 14 59 82
E-mail : pontescrime@laposte.net
N° RNA : W604004684
N° SIRET : 44 260 525 00027
Lien officiel annuaire-entreprises.data.gouv.fr
Directeur de la publication : Philippe CREUZE
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
[NOM DE L’HÉBERGEUR]
[RAISON SOCIALE DE L’HÉBERGEUR]
Adresse : [ADRESSE DE L’HÉBERGEUR]
Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE DE L’HÉBERGEUR]
Site internet : [SITE INTERNET DE L’HÉBERGEUR]
3. Objet du site
Le présent site a pour objet de présenter les activités de ESCRIME PONT STE MAXENCE, notamment ses activités d’escrime, de sabre laser et les différentes manifestations, compétitions, entraînements et événements organisés par l’association.
Le site permet également de diffuser des informations pratiques à destination des adhérents, des licenciés, des parents, des bénévoles et de toute personne intéressée par les activités du club.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, documents, vidéos, éléments graphiques et autres contenus, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf indication contraire, ces contenus sont la propriété de ESCRIME PONT STE MAXENCE ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs auteurs ou ayants droit.
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Toute utilisation non autorisée des contenus du site pourra faire l’objet de poursuites conformément aux dispositions légales applicables.
Lorsque des contenus appartenant à des tiers sont utilisés sur le site, leurs auteurs ou sources sont mentionnés dans la mesure du possible.
5. Photographies et droit à l’image
Des photographies ou vidéos prises lors des activités, entraînements, compétitions ou manifestations du club peuvent être publiées sur le présent site.
La publication de photographies représentant des personnes identifiables est réalisée dans le respect des autorisations éventuellement recueillies et de la réglementation applicable au droit à l’image et à la protection des données personnelles.
Toute personne estimant qu’une photographie ou une vidéo publiée sur le site porte atteinte à ses droits peut contacter le club à l’adresse pontescrime@laposte.net afin de demander son retrait ou son examen.
6. Données personnelles
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Les données collectées sont utilisées uniquement pour les finalités pour lesquelles elles ont été communiquées, notamment :
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- assurer le fonctionnement et la sécurité du site.
Les données personnelles ne sont pas vendues à des tiers.
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD), les personnes concernées disposent de droits sur leurs données, notamment d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et, selon les cas, d’opposition ou de portabilité.
Pour exercer ces droits ou pour toute question relative au traitement des données personnelles, vous pouvez contacter :
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E-mail : pontescrime@laposte.net
Adresse postale : MAIRIE
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